Newsletter finances et éthique n°6 : pactiser avec la finance ?

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Vers les « premiers pas dans la perspective d’une Autorité publique à compétence universelle; comme une première étape dans un effort plus prolongé de la communauté mondiale pour orienter ses institutions vers la réalisation du bien commun.»

Note du Conseil Pontifical Justice et Paix (24.10.2011)

A savoir

La confiance désigne un rapport social où l‘autre est vu comme un partenaire digne de foi, une personne avec qui on peut entrer dans un projet de coopération à somme positive pour tous. Une personne de confiance n’est ni un adversaire, ni un rival, ni un ennemi dont il faut se méfier, mais au contraire elle est quelqu’un avec qui on peut partager, un véritable ajout pour nos propres affaires.

La finance repose sur la confiance Confiance, finance, foi, et fiançailles s’associent. C’est parce qu’on a foi dans la signature de celui qui émet la monnaie et dans la possibilité d’obtenir des biens et des services contre cette monnaie, que l’on accepte celle-ci et qu’elle sert de référent dans les transactions et la mesure de la valeur. Lorsqu’on n’a plus la foi, on cherche à se débarrasser de cette monnaie dont la valeur chute. L’implication de l’Etat et sa garantie contribuent à la confiance mise dans une monnaie.

La confiance en la monnaie dépend de la confiance que l’on porte au système bancaire et d’émission monétaire, laquelle est liée à la politique publique de crédit, d’investissement, de fiscalité, de contrôle et aussi à l’organisation et au management des banques. Mais les banques et l’Etat doivent aussi avoir confiance dans le dynamisme des emprunteurs et des investisseurs, condition du remboursement de leurs crédits. Quelqu’un à qui on fait crédit, c’est quelqu’un que l’on crédite de sa confiance : on croit en lui, en sa capacité et sa volonté de rembourser.

Une attitude optimiste La confiance dans le marché financier est une attitude optimiste face à l’évolution de l’économie. Cette attitude s’auto-accomplit : la confiance entraîne des décisions d’achat qui font remonter les cours. La crise de méfiance sur ce marché se manifeste par des ventes massives dans tous les secteurs et des effondrements de prix des actifs.

L’indice du CAC 40 est un baromètre de cette confiance ou défiance : il indique l‘évolution des 40 plus importantes entreprises cotées en bourse en France, mais il provoque aussi les fluctuations par l’information qu’il donne ainsi. La confiance est nécessaire pour que se nouent des partenariats d’affaires, en particulier pour des échanges sur le long terme.

Dans cette perspective, la confiance fournit un supplément de connaissances sur la prévisibilité qu’un partenaire agisse d’une certaine manière et qu’ainsi on puisse travailler avec lui de manière sûre. La confiance permet de prendre des initiatives et d’innover. La confiance en soi permet la prise de risque. La confiance en l’avenir est le facteur clef pour l’engagement économique. La peur de l’échec et de la responsabilité sont des obstacles à la confiance.

La confiance repose sur des attentes positives au sujet des intentions d’un partenaire et sur une possible coopération ; elle est au-delà des calculs totalement rationnels, mais elle peut aussi s’appuyer sur l’expérience des interactions passées, sur la réputation, sur des informations concernant le partenaire. La confiance est plus facilement donnée si on sait qu’il existe un système de sanctions et de protection des droits, y compris en termes d’image, au cas où le partenaire viendrait à faillir à ses engagements.

La méfiance La confiance est fragile et peut être détruite rapidement. La méfiance s’alimente de la peur, de rumeurs et du soupçon de mensonge concernant l’autre partenaire. Elle bloque les relations contractuelles et freine les affaires, le commerce. C’est ce qui s’est produit depuis 2000 avec les scandales d’Enron, Worldcom, Parmalat, Madoff etc.

La perte de confiance s’est étendue à ceux qui étaient censés attester de la vérité de la comptabilité des entreprises, de l’usage non frauduleux des fonds, de la probité éthique des dirigeants. La méfiance conduit à privilégier les choix de court terme qui permettent de sortir rapidement du jeu économique si la conjoncture devenait mauvaise ou si la confiance en l’avenir disparaissait. Or le court terme ne permet pas de lancer des projets importants dont les effets sont à long terme ; cela freine non seulement la croissance, mais également le développement.

 

L’approche de Justice et Paix

La crise de 2007 La confiance est un élément essentiel dans la possibilité de créer du lien social et par là de favoriser ainsi un climat d’activités favorable aux échanges. Elle permet alors la relance de l’activité économique et financière et, en cela, elle est favorable à une reprise, à une sortie de crise, à la création d’emplois et à la rémunération des salariés. Travailler à restaurer la confiance dans la société est un acte éthique positif. La crise financière internationale qui a éclaté en 2007 a profondément ébranlé la confiance dans le système financier international.

On doute alors de sa capacité à accompagner le commerce international et les investissements ; et on l‘accuse de déstabiliser l’économie mondiale (place du FMI et valeur de ses remèdes). Le doute est systémique et ne peut être effacé rapidement. La méfiance porte aussi sur la politique des banques qui sont allées trop loin dans l’offre de crédits sans véritables garanties et dans la gestion risquée des liquidités.

Leurs comportements se sont apparentés au jeu spéculatif avec l’argent de leurs clients. Elles n’ont pas respecté les règles prudentielles quant au rapport entre capitaux propres et crédits, ni véritablement respecté leurs clients comme avec les junk bonds (obligations pourries) et produits complexes, subprimes.1 Un code de nouvelles pratiques s’impose.

Responsabilité des banques On se méfie de son banquier qui est accusé d’avoir fait perdre de l’argent sans être lui-même sanctionné. Il est rapidement le bouc émissaire de la crise, et les scandales des rémunérations des dirigeants de banque ne contribuent pas à apaiser ce climat de défiance. La culture et l’éthique des banquiers doit évoluer.

La législation de 2013 sur les donneurs d’alerte en cas de mauvaises pratiques est un premier pas, mais la formation des banquiers doit intégrer de plus en plus, outre le souci du client, un degré élevé de probité. Rétablir la confiance dans le système bancaire et les banquiers est nécessaire pour l‘économie nationale et internationale et cela ne saurait se réaliser sans de profonds changements quant à l’éthique des banquiers et sans un retour à une certaine régulation du secteur, que cette régulation soit de type déontologique ou de type publique par l’Etat ou l’Union européenne.

La distinction entre banque de dépôts et banques de crédit, en séparant les prises de risque, contribue à sécuriser les petits clients des banques et apparaît comme une réforme favorable à la restauration de la confiance et de la crédibilité.

Information, régulation Les échanges internationaux en particulier ne peuvent se réaliser que s’il y a un climat de confiance suffisant entre les acteurs publics et privés. Il est donc nécessaire de mettre en place des systèmes d’information fiables qui permettent la prise de décision dans un univers moins aléatoire. Ces systèmes doivent compenser le manque de vertu potentiel des acteurs financiers en donnant accès à des éléments objectifs et vérifiables ; ils doivent être indépendants et avoir le souci des clients des banques, en particulier des moins puissants.

Dans cette perspective, le travail des agences de notation, lorsqu’elles font un vrai travail d’information, est une manière de rendre la confiance, mais ces agences sont elles-mêmes mises en cause dans la crise car elles n’ont pas véritablement joué leur rôle en ne démasquant pas la mauvaise qualité de certains placements ou en prenant parti pour certains acteurs contre d’autres. L’AMF (Autorité des marchés financiers) est un des régulateurs français ; la législation d’août 2003 (loi de sécurité financière) donne un cadre législatif à la régulation financière.

L’Europe active L’Union européenne (UE) s’est dotée de moyens de régulation bancaire avec le système européen de surveillance financier et l’Union bancaire car les enjeux de confiance sont européens et pas seulement nationaux. Ce niveau semble pertinent pour une action efficace. Parmi les institutions qui constituent ce système de surveillance, l’Autorité bancaire européenne (ABE) joue un rôle important. L’ABE est une autorité indépendante de l’UE qui vise à garantir un niveau de règlementation et de surveillance prudentiel pour l’ensemble du secteur bancaire européen. Ses principaux objectifs sont de maintenir la stabilité financière dans l’UE et de garantir l’intégrité et le bon fonctionnement du secteur bancaire.

Risque et temps Il n’y a pas de vie économique sans risque et sans incertitude. Il n’y a pas de risque zéro et trop de contrôle tue, mais le système a besoin d’une certaine stabilité et d’une capacité d’homéostasie (capacité d’un système à conserver son équilibre de fonctionnement en dépit des contraintes qui lui sont extérieures). Des institutions régulatrices participent ainsi au bien commun.

Le travail de reconquête de la confiance passe par un changement de rapport au temps : il convient d’allonger l’espace temporel qui sert de référence. Le financement d’opérations à long terme doit être stimulé par divers mécanismes et en particulier l’implication de la puissance publique. Le jeu financier hautement spéculatif (transactions à haute fréquence par exemple) doit être pénalisé pour que le financement des activités productives bénéficie du marché financier.

Des pistes pour agir

Nouveau pacte La dimension européenne est à promouvoir pour tenter de restaurer la confiance. Ce niveau d’intervention donne une assise assez large pour intervenir efficacement. L’Europe en sortira renforcée car elle aura montré sa pertinence pour résoudre des problèmes.

Les solutions techniques pour lutter contre la défiance sont connues mais elles sont insuffisantes. Un travail de refondation du système financier international est nécessaire, ce que le Saint Siège appelle un « nouveau pacte financier international ».

Démocratie bancaire Une nouvelle « démocratie bancaire » doit émerger. Les clients doivent pouvoir interpeller leurs banquiers sur ce qui est fait avec leur argent ; ils doivent être informés. L’opacité des transactions financières internationales et les paradis fiscaux ne favorisent pas une confiance dans les banques. Celles-ci doivent investir dans une pédagogie vis-à-vis de leurs clients, être transparentes dans les produits vendus et les opérations réalisées. Sans ce nouveau rapport banques-clients, la confiance ne sera pas rétablie rapidement.

Pour aller plus loin

 

• Dans quels domaines suis-je confiant ? méfiant ? pourquoi et au nom de quoi ? Que me suggère ma foi ?

• Quels mécanismes m’apparaissent nécessaires pour relancer le système financier international ? Quelle pourrait être la place de l’Eglise dans cette recherche de solution ?

• En tant qu’épargnant et chrétien, en quoi puis-je participer à la recherche du bien commun et de la justice ?

ANNEXE

Note du Conseil Pontifical Justice et Paix (24.10.2011)

Vers une réforme du système financier et monétaire international apte à satisfaire les exigences de tous les peuples

En matière économique et financière, les difficultés les plus importantes proviennent de l’absence d’un ensemble efficace de structures capables de garantir, en plus d’un système de gouvernance, un système de gouvernement de l’économie et de la finance internationale.

Que dire sur cette perspective ? Quelles initiatives entreprendre concrètement ?

A propos de l’actuel système économique et financier mondial, deux facteurs déterminants doivent être mis en évidence. Le premier est la diminution progressive de l’efficacité des institutions de Bretton Woods, à partir du début des années 70. En particulier, le Fonds Monétaire International a perdu un caractère qui est essentiel pour la stabilité de la finance mondiale : celui de réguler la création globale de monnaie et de veiller sur le montant du risque de crédit que le système assume. En définitive, on ne dispose plus de ce « bien public universel » qu’est la stabilité du système monétaire mondial.

Le second facteur est la nécessité d’un corpus minimum, partagé, de règles nécessaires à la gestion du marché financier mondial, dont la croissance est celle de l’économie « réelle » du fait qu’il s’est développé rapidement en raison, d’une part, de l’abrogation généralisée des contrôles sur les mouvements de capitaux et de la tendance à la déréglementation des activités bancaires et financières et d’autre part, des progrès de la technique financière, favorisés par les instruments informatiques.

Sur le plan structurel, dans la dernière partie du siècle dernier, la monnaie et les activités financières au niveau mondial se sont développées bien plus rapidement que la production de biens et de services. Dans un tel contexte, la qualité du crédit a tendu à diminuer jusqu’à exposer les instituts de crédit à un risque plus grand que celui pouvant être raisonnablement supporté. Il suffit de considérer le sort connu par les petits et les grands instituts de crédit dans le contexte des crises qui se sont manifestées dans les années 80 et 90 du siècle dernier, et enfin dans la crise de 2008.

Toujours dans la dernière partie du XXe siècle, on a vu se développer la tendance à définir les orientations stratégiques de la politique économique et financière dans le cadre de clubs et de groupes plus ou moins grands de pays plus développés. Sans nier les aspects positifs de cette approche, on ne peut pas ne pas remarquer qu’elle ne semble pas respecter pleinement le principe représentatif, en particulier des pays moins développés ou émergents.

La nécessité de tenir compte de la voix d’un plus grand nombre de pays a, par exemple, conduit à l’élargissement des groupes en question, en passant ainsi du G7 au G20. Une évolution positive, du fait qu’elle a permis d’impliquer dans les orientations à l’économie et à la finance mondiale la responsabilité de pays à plus forte population, ceux en voie de développement et les émergents.

Dans le cadre du G20, il est donc possible de mûrir des directions concrètes qui, si elles sont élaborées de façon opportune dans les lieux techniques appropriés, peuvent orienter les organes compétents au niveau national et régional vers la consolidation des institutions existantes et vers la création de nouvelles institutions, avec des instruments appropriés et efficaces au niveau international. Dans la Déclaration finale de Pittsburgh de 2009, les leaders mêmes du G20 ont affirmé que « la crise économique témoigne de l’importance de mettre sur pied une nouvelle ère de l’économie mondiale fondée sur la responsabilité ».

En plus des mesures de type technique et à court terme, pour affronter la crise et ouvrir une nouvelle ère « de la responsabilité », les leaders avancent la proposition d’une « réforme de l’architecture mondiale pour faire face aux exigences du XXIe siècle », et donc celle d’un « cadre qui permette de définir les politiques et les mesures communes pour engendrer un développement mondial solide, durable et équilibré ». (20) Un processus de réflexion approfondie et de réformes doit donc être entamé, en parcourant des voies créatives et réalistes tendant à mettre en valeur les aspects positifs des forums qui existent déjà.

Une attention spécifique devrait être réservée à la réforme du système monétaire international, et plus particulièrement à l’engagement de créer une forme de contrôle monétaire mondial quel qu’il soit, par ailleurs déjà implicite dans les Statuts du Fonds monétaire international. Il est clair que cela équivaut, dans une certaine mesure, à mettre en discussion le système des changes existants afin de trouver les modes efficaces de coordination et de supervision.

C’est un processus qui doit aussi impliquer les pays émergents et en voie de développement, dans la définition des étapes d’une adaptation graduelle des instruments existants. On voit, sur le fond, se dessiner en perspective l’exigence d’un organisme assurant les fonctions d’une sorte de « Banque centrale mondiale » règlementant le flux et le système des échanges monétaires, à la manière des Banques centrales nationales. Il faut redécouvrir la logique de fond, de paix, de coordination et de perspective commune, qui avaient conduit aux Accords de Bretton Woods, afin de fournir des réponses adéquates aux questions actuelles. Au niveau régional, un tel processus pourrait être mis en œuvre avec la valorisation des institutions existantes, comme par exemple la Banque centrale européenne.

Toutefois, cela nécessiterait une réflexion au plan économique et financier, mais aussi et avant tout au plan politique, dans le but de constituer des institutions publiques correspondantes qui garantissent l’unité et la cohérence des décisions communes. Ces mesures devraient être conçues comme étant des premiers pas dans la perspective d’une Autorité publique à compétence universelle; comme une première étape dans un effort plus prolongé de la communauté mondiale pour orienter ses institutions vers la réalisation du bien commun.

D’autres étapes devront suivre, en tenant compte du fait que les dynamiques que nous connaissons peuvent s’accentuer, mais aussi être accompagnées de changements qu’il serait vain de prévoir aujourd’hui. Dans un tel processus, il est nécessaire de retrouver la primauté du spirituel et de l’éthique et, en même temps, de la politique — responsable du bien commun — sur l’économie et la finance.

Celles-ci doivent, au vu de leurs responsabilités évidentes envers la société, être ramenées dans les limites de leur vocation et de leur fonction réelles, y compris sociale, afin de donner vie à des marchés et des institutions financières qui soient véritablement au service de la personne, c’est-à-dire capables de répondre aux exigences du bien commun et de la fraternité universelle, en transcendant toutes les formes de stagnation économique et de mercantilisme performatif.

Aussi, sur la base d’une telle approche de type éthique, il apparaît opportun de réfléchir, par exemple :

• sur des mesures de taxation des transactions financières, avec l’application de taux justes d’impôt, avec des charges proportionnées à la complexité des opérations, surtout de celles qui sont réalisées dans le marché « secondaire ». Une telle taxation serait très utile pour promouvoir le développement mondial et durable selon les principes de justice sociale et de solidarité, et elle pourrait contribuer à la constitution d’une réserve mondiale destinée à soutenir les économies des pays touchés par la crise, ainsi que la restauration de leur système monétaire et financier

• sur des formes de recapitalisation des banques avec aussi des fonds publics, en mettant comme condition à ce soutien un comportement «vertueux» et destiné à développer l’économie « réelle » ; • sur la définition du cadre de l’activité de crédit ordinaire et d’ « Investment Banking ». Une telle distinction permettrait d’instaurer une discipline plus efficace des « marchés-ombre » privés de tout contrôle et de toute limite.

Un réalisme sain demanderait le temps nécessaire pour construire d’amples consensus, mais le bien commun universel est toujours présent à l’horizon, avec ses exigences inéluctables. Aussi est-il souhaitable que tous ceux qui, dans les Universités et les différents instituts, sont appelés à former les classes dirigeantes de demain se consacrent à les préparer à leurs responsabilités, qui sont celles de discerner et de servir le bien public mondial, dans un monde en constante mutation.

Il est nécessaire de combler le fossé entre la formation éthique et la préparation technique, en soulignant particulièrement la synergie inévitable qui existe entre le plan de la praxis et celui de la poièsis. Un effort identique est demandé à tous ceux qui sont aptes à éclairer l’opinion publique mondiale, afin de l’aider à affronter ce monde nouveau, non plus dans l’angoisse, mais dans l’espérance et la solidarité.

Conclusions Dans ce contexte, chaque chrétien est spécialement appelé par l’Esprit à s’engager, avec décision et générosité, afin que les nombreuses dynamiques à l’œuvre s’orientent vers des perspectives de fraternité et de bien commun. D’immenses chantiers d’activité s’ouvrent pour le développement intégral des peuples et de chaque personne.

Comme l’affirment les Pères du Concile Vatican II, il s’agit d’une mission à la fois sociale et spirituelle, qui « a … beaucoup d’importance pour le Royaume de Dieu, dans la mesure où (elle) peut contribuer à une meilleure organisation de la société humaine ». Dans un monde en voie de mondialisation rapide, la référence à une Autorité mondiale devient le seul horizon qui soit compatible avec les nouvelles réalités de notre époque et avec les besoins de l’espèce humaine. Toutefois, il ne faut pas oublier que, du fait de la nature blessée des hommes, cela ne se fait pas sans angoisses ni sans souffrances. Dans le récit de la Tour de Babel (Gn 11, 1-9), la Bible lance un avertissement sur la façon dont la «diversité» des peuples peut se transformer en un véhicule d’égoïsme et un instrument de division.

Dans l’humanité, le risque existe bien que les peuples finissent par ne plus se comprendre et que les diversités culturelles provoquent des oppositions inguérissables. Le mythe de la Tour de Babel nous prévient aussi qu’il faut bien se garder d’une «unité» de façade seulement, qui est toujours le siège d’égoïsmes et de divisions du fait que les bases de la société sont instables. Dans les deux cas, Babel est l’image de ce que les peuples et les individus peuvent devenir lorsqu’ils ne reconnaissent pas leur dignité transcendante intrinsèque et leur fraternité.

L’esprit de Babel est l’antithèse de l’Esprit de Pentecôte (Ac 2, 1-12), du dessein de Dieu pour toute l’humanité, c’est-à-dire de l’unité dans la vérité. Seul un esprit de concorde, qui surmonte les divisions et les conflits, permettra à l’humanité d’être véritablement une seule famille, jusqu’à concevoir un monde nouveau avec la constitution d’une Autorité publique mondiale, au service du bien commun.

1 L’expression subprimes est associée à des prêts immobiliers accordés au début des années 2000 à des ménages américains peu solvables, dont le montant était gagé sur la valeur du bien immobilier, objet du prêt. Tant que les prix de l’immobilier ont continué de progresser, ce type de prêt a prospéré permettant ainsi de dégager des rendements élevés : ils ont alors été rassemblés dans de nombreux instruments financiers vendus sur le marché (titrisation) pour en dynamiser la rentabilité. Le retournement du marché de l’immobilier américain au début de l’année 2007 et les premières pertes liées à ces prêts hypothécaires titrisés ont déclenché une crise financière de grande ampleur justement connue sous de nom de « crise des subprimes ». http://www.lesechos.fr/finance-marches/vernimmen/definition_subprimes.html