Pour les Mélanésiens qui l’habitent depuis des millénaires, c’est le Kanaky.
Pour les français de métropole, c’est un territoire d’outre-mer, avec son statut particulier qui lui accorde beaucoup d’autonomie. Mais c’est aussi, et en particulier pour les dirigeants français, un des signes de la grande puissance française dans le monde.
Pour des raisons aujourd’hui essentiellement géopolitiques (garder la Chine à distance et posséder des eaux territoriales immenses), les autorités semblent vouloir en faire un territoire définitivement partie intégrante de la France. Les Mélanésiens s’opposent à cette vision qui les éloigne de leur souveraineté.
Le projet de réforme électorale a rallumé les braises d’un conflit refoulé. Et le transfert et l’incarcération en métropole de leaders indépendantistes plus radicaux ne peuvent manquer de rappeler ceux du général haïtien Toussaint Louverture emprisonné au fort de Vaux ou en sens inverse ceux de militants kabyles réclamant l’indépendance et envoyés en Nouvelle Calédonie.
On peut craindre d’y voir le signe d’une résurgence coloniale. L’avenir du Kanaky peut encore être pensé de manière harmonieuse entre les leaders mélanésiens traditionnels et la puissance coloniale pour un pays souverain associé à la France.
Encore faut-il commencer à écrire cette nouvelle page.
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A l’occasion de la Journée des droits de l’homme du 10 décembre 2022, la Conférence européenne des commissions Justice et Paix souhaite proposer quelques réflexions sur la justice d’après-guerre (ius post bellum).
Depuis de nombreux mois, la guerre d’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine fait rage. Elle est contraire au droit international. Soucieuse des populations qui souffrent de cette guerre brutale, la Conférence européenne des Commissions Justitia et Pax (Justice et Paix Europe) s’est exprimée à plusieurs reprises,1 non seulement en condamnant l’agression russe, les crimes de guerre et les innombrables violations des droits de l’homme, mais aussi en appelant les dirigeants politiques à trouver une solution à ce conflit. Si un premier objectif doit être de faire taire les armes, il faut également créer les conditions d’une paix durable et juste entre la Russie et une Ukraine indépendante, ainsi qu’entre la Russie et l’Europe.
La Journée des droits humains 2022 nous donne l’occasion de partager quelques réflexions sur la nécessaire consolidation de la paix au lendemain d’un conflit armé. Nous espérons que la communauté internationale s’attèlera à développer un ius post bellum contraignant en droit international, en plus du ius ad bellum et du ius in bello existants.
Le droit international ne reconnaît pas encore de ius post bellum explicite, mais il existe de riches sources dans lesquelles la communauté des États pourrait puiser. Rappelons, par exemple, le concept de Responsabilité de Protéger (R2P), qui, dans sa compréhension globale, repose sur trois piliers : la responsabilité de prévenir, de réagir et de reconstruire. La pensée sociale catholique peut également soutenir le développement formel d’un tel ius post bellum dans la mesure où elle insiste sur la vérité et la justice comme piliers fondamentaux du règlement d’un conflit armé.
Dans ce contexte, la vérité signifie qu’au début d’un processus de paix, les multiples souffrances civiles doivent être prises en compte et examinées avec attention. Car dans la guerre, nous n’avons pas seulement affaire à la violence militaire contre des soldats ou des installations stratégiques. Au contraire, une fois de plus, la guerre en Ukraine nous montre comment les spirales de violence s’intensifient à l’ombre des combats.
Les nombreuses victimes civiles, les violations les plus graves des droits humain et les crimes de guerre à répétition posent la question du génocide. La documentation des crimes par les enquêteurs officiels, mais aussi par le renseignement de source ouverte (OSINT) est cruciale. Les victimes et le public ont droit à une explication complète ; c’est essentiel pour préparer le terrain pour la paix et la réconciliation.
Par conséquent, les responsables de la guerre doivent être nommés, les crimes de guerre et les violations des droits de l’homme et du droit international doivent être documentés et les responsables doivent être identifiés. Dans un conflit interne, cette tâche peut être confiée à une commission de vérité indépendante, éventuellement sous mandat de l’ONU.
Dans les circonstances actuelles de l’agression de l’Ukraine par la Russie, il est nécessaire de convenir d’une procédure juridique, tant au niveau national qu’international. Elle devrait couvrir l’enquête, la condamnation et la punition des responsables de l’agression et de la violation des droits de l’homme, des lois et des coutumes de la guerre. Toutefois, il ne suffit pas d’établir la vérité.
Justice doit être rendue. Les responsables doivent rendre des comptes. Avec la Cour pénale internationale (CPI), la communauté internationale s’est dotée d’une institution à cette fin. Nous saluons le fait que le Procureur de la CPI a déjà ouvert une enquête sur la situation en Ukraine le 2 mars et qu’il coopère avec l’équipe d’enquête internationale soutenue par EUROJUST depuis le 25 avril.2 En outre, étant donné que le « crime d’agression » ne relève pas de la compétence de la CPI, nous soutenons l’appel lancé par le Parlement européen le 19 mai en faveur de la création d’un tribunal international spécial soutenu par les Nations Unies pour enquêter sur ce crime et le poursuivre. Le Comité des ministres du Conseil de l’Europe, dans une décision du 15 septembre, a également exprimé la nécessité d’un mécanisme global pour poursuivre l’agression russe. Nous notons également que le 23 novembre, le Parlement européen a déclaré que la Russie était un État soutenant le terrorisme.
Malheureusement, nous devons également constater que la CPI est une épée émoussée, car son pouvoir d’exécution est bloqué par le fait que des États importants refusent de la reconnaître. L’acceptation d’un ius post bellum efficace dépend notamment du fait que les responsables de souffrances et de crimes doivent répondre devant un tribunal international. Ceci n’est cependant qu’un aspect de la justice. Les réparations en sont un autre : il est juste de demander que la reconstruction ou la remise en état des infrastructures soit financée non pas par les victimes d’un conflit armé, mais par les auteurs du crime. Ici aussi, une loi d’après-guerre ancrée dans le droit international devrait définir les procédures et réparations appropriées. Elle pourrait inclure le principe de la compétence universelle et la poursuite et la punition cohérentes des criminels dans tout pays qui peut les appréhender.
Plusieurs autres questions devraient être traitées dans le cadre d’un véritable ius post bellum. En ce qui concerne la guerre d’agression de la Russie contre l’Ukraine, nous mentionnons les points suivants : un système de réparation pour les dommages matériels doit être mis en place et le rôle futur de la Russie sur la scène internationale devrait dépendre du respect de ses règles. Le 30 novembre, le président de la Commission européenne a proposé de confisquer les avoirs
russes gelés en vertu des sanctions de l’UE et de les utiliser pour financer la coûteuse reconstruction de l’Ukraine. En outre, de nouveaux efforts doivent être entrepris pour travailler sur un modèle de sécurité coopérative axé sur la protection des personnes, de leurs droits et du bien commun, et non sur l’intérêt personnel des États. Il est évident qu’un modèle de sécurité européen doit faire partie d’une architecture de sécurité mondiale renouvelée.
Enfin, il est urgent de mener un débat sérieux sur le désarmement, notamment en ce qui concerne les armes nucléaires. Le Ius post bellum offrirait à notre monde l’espoir de passer d’un ordre purement post-guerre à un véritable ordre de paix.
En conclusion, nous voudrions souligner qu’un ius post bellum n’est pas synonyme d’une paix durable et juste. Mais il constitue la base sur laquelle les processus de paix et de réconciliation peuvent être initiés. Dans son encyclique Fratelli tutti, le pape François a clairement souligné ce lien : « Il ne s’agit pas de proposer un pardon en renonçant à ses droits devant un puissant corrompu, devant un criminel ou devant quelqu’un qui dégrade notre dignité. Nous sommes appelés à aimer tout le monde, sans exception. Mais aimer un oppresseur, ce n’est pas accepter qu’il continue d’asservir, ce n’est pas non plus lui faire penser que ce qu’il fait est admissible…Celui qui subit une injustice doit défendre avec force ses droits et ceux de sa famille précisément parce qu’il doit préserver la dignité qui lui a été donnée, une dignité que Dieu aime. Si un malfaiteur m’a fait du tort, à moi ou à un être cher, personne ne m’interdit d’exiger justice et de veiller à ce que cette personne – ou toute autre – ne me nuise de nouveau ou ne fasse le même tort à d’autres. Il faut le faire, et le pardon non seulement n’annule pas cette nécessité, mais l’exige » (n. 241) En effet, le pardon requiert l’aveu de culpabilité et la volonté de pardonner. Il requiert la rencontre et le dialogue. Il nécessite la volonté de ne pas voir l’ennemi dans l’autre, mais le semblable. Mais surtout, il exige de la patience et du temps, car les processus de paix et de réconciliation sont des tâches qui s’étendent sur plusieurs générations.
9 décembre 2022,
Le Comité exécutif de Justice et Paix Europe
1- Voir la déclaration des Secrétaires Généraux déclaration et du Comité exécutif Peace is the fruit of Justice
2- Le groupe international d’investigation a été créé par la Lituanie, la Pologne et l’Ukraine. L’Estonie, la
Lettonie, la Slovaquie et plus récemment la Roumanie l’ont rejoint.
Télécharger la déclaration de Justice et Paix Europe – 9 décembre 2022
Dièse1 – Nourrir 8 milliards d’humains dans le monde…
Un chiffre qui a marqué l’opinion. Le population mondiale est en augmentation, avec des différences selon les continents : l’Afrique continue de croître, mais la Chine, le Japon et plusieurs pays d’Europe sont en régression. L’annonce de ce chiffre a pu affoler les imaginations et raviver une question : peut-on nourrir une telle population ?
* Il faut d’abord noter des paradoxes. Environ 1/3 de la nourriture disponible se trouve gaspillée, soit en raison de stockages défectueux, soit parce que des aliments prêts à être consommés vont à la poubelle. Avec des pratiques plus responsables nous avons un élément de solution au problème de la faim dans le monde.
Autre paradoxe : alors que plusieurs pays d’Afrique connaissent des famines, la plupart des spécialistes notent que 60% des terres cultivables mais non mises en culture se trouvent sur ce continent. Une situation qui attire les convoitises de grands groupes internationaux, le marché des terres agricoles tend à se mondialiser, nous en avons des exemples près de chez nous.
* Depuis longtemps, Amartya SEN a démontré que ce n’est pas le manque physique de produits alimentaires qui provoque les famines, mais l’incapacité pour des populations d’accéder à ces biens. Une situation qui dépend souvent de conflits armés : les terres ne peuvent être cultivées, la circulation des biens est entravée ; parfois aussi la faim devient une arme de guerre. Mais la cause première demeure l’incapacité financière de populations à se procurer ces biens ; la pauvreté engendre la faim dans le monde.
* Nous devons nous poser des questions à propos d’une mondialisation parée de toutes les vertus. D’une part, elle pousse à une spécialisation de chaque région en vue d’alimenter un marché mondial. En de nombreux pays pauvres des productions destinées à l’exportation (ex. soja, huile de palme) se développent au détriment de cultures vivrières. Il y a aussi la concurrence de productions massives venant de pays plus développés. Ceci, avec le recours à des méthodes culturales qui altèrent gravement l’environnement naturel. D’autre part, elle fait la part belle à des intermédiaires qui spéculent sur les biens alimentaires ; nous en avons un exemple avec les tensions sur les marchés des céréales en raison de la guerre en Ukraine. La mondialisation peut être un piège pour les producteurs soumis à une concurrence internationale et pour les populations fragiles qui dépendent d’apports extérieurs qu’elles ne maîtrisent pas.
* Il y a bien une solution simple, mais qui suppose une inversion de tendance : organiser des politiques locales d’autosuffisance alimentaire, près de chez nous et ailleurs ; ce qui évite des pertes en raison des stockages et des transports ; ce qui permet des revenus plus rémunérateurs pour les producteurs ; sans oublier des solidarités de proximité entre producteurs et consommateurs. Mais cette solution simple déplaît fortement aux intermédiaires et aux spéculateurs. Nous retrouvons une situation de rapports de force qui se jouent au détriment des plus fragiles.
Le CCFD Terre solidaire promeut un tel développement local, notamment en soutenant des coopératives de producteurs et des actions de formation destinées à favoriser les cultures vivrières. En ces cas, des femmes se trouvent souvent en première ligne.
2 – Où va l’argent ?
Les banques affichent de plus en plus des arguments écologiques pour attirer les capitaux disponibles. Mais il faut y regarder de plus près. Elles continuent d’investir dans les énergies fossiles, ce qui aggrave tant la situation climatique que les conditions de vie des populations locales ; quand on parle de retombées financières, elles ne reviennent le plus souvent qu’à un petit nombre de puissants. En lien avec les réflexions précédentes, notons que des banques soutiennent de fait la déforestation, en différents pays notamment en Amazonie, au profit de cultures et d’élevages industriels, au prix de multiples transports. Le coût écologique est énorme. La désorganisation des marchés locaux se fait souvent au détriment des populations les plus fragiles.
3 – Respect !
* Chacun de nous se trouve atteint dans sa dignité quand il subit un manque de respect. On dit alors qu’il faut restaurer l’autorité. Avec un risque : je suis prêt à exercer mon autorité, mais je supporte mal celle portée par un autre. Il vaut mieux comprendre positivement l’autorité, comme une manière d’aider l’autre à grandir en cultivant une liberté responsable, et non comme un moyen d’imposer son propre pouvoir, de dominer son semblable. Commençons plutôt par pratiquer un respect qui évite d’empiéter sur la liberté d’autrui, qui conduit à reconnaître positivement la dignité de notre prochain. Ne gâchons pas notre plaisir : le respect permet d’établir une relation gratifiante avec la personne rencontrée, à condition qu’on n’en reste pas à une « juste distance », il vaut mieux pratiquer une « juste proximité ».
* Quelques exemples d’actualité : les bonnes intentions méritent d’être mises en pratique ! C’est le temps des parapluies, mais ils cohabitent difficilement sur des trottoirs étroits ; on s’en sort avec un petit jeu : « je lève et tu baisses, ou l’inverse ! » Un sourire ou un merci peut transformer une contrainte en un éclair de joie. Les vélos sont de plus en plus nombreux en ville et c’est bon pour la planète ; le piéton peut ne pas abuser de sa priorité pour éviter au cycliste de freiner brusquement ; là encore un sourire ou un merci devient un petit rayon de lumière. La courtoisie n’est pas un gros mot, elle fait bon ménage avec le respect mutuel !
* Apprendre à vivre le respect au quotidien n’est pas anodin, nous pouvons en faire une vertu. La reconnaissance de la dignité humaine n’en reste pas à un grand principe abstrait, elle devient un art de vivre. Mais il me reste encore à ouvrir cette perspective aux dimensions du monde, avec des enjeux politiques. Qu’en est-il de la dignité des personnes soumises à de mauvais traitements, incapables d’accéder aux biens élémentaires (nourriture, eau potable, santé, éducation…) ?
4 – Humaniser l’Homme, Billet éthique du Professeur Roger GIL, novembre 2022.
« La visée éthique n’est pas qu’un exercice spéculatif de la raison, une réflexion méditative ; elle n’a de sens que si elle inspire, guide, oriente les actions ; elle n’est pas qu’une manière de penser, qu’une manière de ressentir, qu’une manière d’être, mais elle est aussi, indissolublement, une manière d’agir. On voit ainsi que l’humanisation de l’homme n‘est pas un état, mais un projet tendant à intégrer des besoins biologiques archaïques dans un comportement qui les contrôle, les harmonise, les dépasse pour construire une humanité qui pense, qui se pense et qui agit en se décentrant sans cesse de soi vers autrui. Car si l’éthique est un chemin d’humanisation, c’est bien parce qu’elle est portée par cette interrogation fondamentale : « Que faut-il faire pour bien faire ? » ou encore « Comment faire pour bien faire ? ». Humaniser l’Homme n’est pas un pléonasme, mais une nécessité. »
André Talbot
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Fin septembre, le Conseil municipal de Poitiers a accordé à l’association Alternatiba une subvention que le préfet de la Vienne entend faire annuler, au motif que cette association non violente organise des formations à la désobéissance civile. Peu après, un collectif de « scientifiques en rébellion », spécialistes du climat, déclarait que les actes de désobéissance civile sont légitimes pour « alerter la population, les décideur·ses et les entreprises sur l’urgence de la situation ». Ces affaires, et bien d’autres (notamment les agressions contre de célèbres œuvres d’art) braquent les projecteurs sur une forme d’action qui se répand, surtout parmi les jeunes que scandalise le retard des pouvoirs publics à prendre les décisions nécessaires pour que la planète reste vivable.
Ces actions sont, il est vrai, illégales. Et on comprend que cela pose question ; l’argument du préfet de la Vienne – des fonds publics ne sauraient financer des formations visant à enfreindre des lois – a l’apparence du bon sens et ne peut être balayé d’un revers de main. Il traduit cependant une grave méconnaissance de ce qu’est la désobéissance civile : une action non violente par définition, qui a été jugée légitime par des penseurs que nul ne saurait soupçonner de vouloir porter atteinte aux principes de la démocratie : Rawls, Arendt, Walzer, Habermas, et bien d’autres. À leurs yeux, des actes de désobéissance civile peuvent, dans certains cas, contribuer au bien commun. On-t-ils eu tort, les ouvriers qui ont incité à la grève à l’époque, lointaine, où la grève était illégale ? Ou les citoyens qui ont nourri et logé des étrangers « sans papiers » avant que le Conseil constitutionnel, en juillet 2018, ne reconnaisse la légitimité de ces actions, à condition qu’elles soient désintéressées ? Gageons que, dans dix ou vingt ans, on louera pour leur courage et leur lucidité celles et ceux qui, par des actes de désobéissance civile non violente, font pression pour que soient prises, en matière de lutte contre le changement climatique, les mesures que tous les experts sérieux jugent urgentes.
Alors que la mouvance écologiste est traversée par un débat sur la légitimité d’un éventuel recours à la violence et où certains, minoritaires certes, franchissent le pas, comme dans l’affaire des « méga-bassines », il serait très grave que les pouvoirs publics affaiblissent ceux qui ont fait le choix de l’action non violente et entendent s’y tenir. Les punir financièrement ou les déconsidérer en les qualifiant d’« éco-terroristes », ce n’est pas seulement une faute morale, c’est une erreur stratégique. Entre le préfet de la Vienne et le Conseil municipal de Poitiers, qui voit plus loin que le bout de son nez ?
* »Bon sens et désobéissance », Revue Projet, vol. 391, no. 6, 2022, pp. 1-1.
Christian Mellon, jésuite, Membre du Ceras, cofondateur de la revue Alternatives non violentes.
